NORMES FRANÇAISES

NF ISO 15489-1 : Information et documentation -« Records management ».
NF Z40-010 : Prescriptions de conservation des documents graphiques et photographiques dans le cadre d’une exposition (2002-06-01).
NF Z40-350 : Archivage – Prestations en archivage et gestion externalisée de documents sur support papier – Service et mise en œuvre des prestations (2001-12-01).
NF Z42-001 : Imagerie électronique – Vocabulaire – Partie 1: Termes généraux (1994-12-01).
NF Z42-010-1 : Imagerie électronique. Numérisation des documents de bureau. Partie 1: sous-traitance de numérisation. Guide pour l’élaboration d’un cahier des charges techniques (1992-08-01).
NF Z42-010-2 : Imagerie électronique. Numérisation des documents de bureau. Partie 2: acquisition d’un système de gestion électronique de documents. Guide pour l’élaboration d’un cahier des charges techniques (1993-12-01).
NF Z42-011-1 : Imagerie électronique – Permanence de l’information sur disque optique numérique – Partie 1: disques du type Worm (1993-12-01).
NF Z42-011-2 : Imagerie électronique – Partie 2 : contrôle des informations conservées sur CD (2001-12-01).
NF Z42-012 : Imagerie électronique – Cibles de contrôle pour les systèmes de numérisation en noir et blanc des documents de bureau – Description et mode d’emploi (1994-12-01).
NF Z42-013 (Z42013) : Archivage électronique. Recommandations relatives à la conception et à l’exploitation de systèmes informatiques en vue d’assurer la conservation et l’intégrité des documents stockés dans ces systèmes (2001-12-01).
NF Z43-053 : Micrographie des publications périodiques sur film de 35 mm destiné à l’archivage (1981-06-01).
NF Z43-400 : Archivage de données électroniques – COM/COLD  (2005-09-01).
NF/IS- 11799 : Information et documentation – Prescriptions pour le stockage des documents d’archives et de bibliothèques (2004-01-01).
NF/IS- 14416 : Information et documentation – Prescriptions relatives à la reliure des livres, des périodiques, des publications en série et des autres documents en papier à l’usage des archives et des bibliothèques – Méthodes et matériaux (2003-12-01).
WAES 01 : Signature électronique (2002-04-01).

NORMES EUROPÉENNES

EN 29592-2 : Systèmes de traitement de l’information – Infographie – Interface de programmation du système graphique hiérarchisé (PHIGS) – Partie 2 : format de fichier d’archive (1994-12-01).
EN 29592-3 : Systèmes de traitement de l’information – Infographie – Interface de programmation du système graphique hiérarchisé (PHIGS) – Partie 3:codage mode texte en clair du fichier d’archive (1995-03-01).
EN 9130 : Série aérospatiale -système qualité – archivage des documents (2001-04-01).
EN 13290-6 : Management des projets spatiaux – Exigences générales – Partie 6: gestion de l’information et de la documentation (2002-01-01).

NORMES INTERNATIONALES

ISO 10196 : Applications en imagerie documentaire — Recommandations pour la création des documents originaux (2003-01-01).
IS0 11108 : Information et documentation. Papier pour documents d’archives. Prescriptions pour la permanence et la durabilité (1996-12-01).
ISO 14721 : Systèmes de transfert des informations et données spatiales — Système ouvert d’archivage de l’information – Modèle de référence (disponible en anglais seulement) (1905-06-25).
ISO 18902 : Matériaux pour image – Films, plaques et papiers après traitement – Contenants pour classement destinés à l’archivage (2001-09-01).
ISO 18911 : Matériaux pour image -Films photographiques de sécurité traités – Techniques d’archivage (2000-11-01).
ISO 18918 : Matériaux pour image -Plaques photographiques développées – Directives pour l’archivage (2000-03-01).
ISO 18920 : Matériaux pour image -Tirages photographiques traités par réflexion – Directives pour l’archivage (2000-07-01).
ISO 4087 : Micrographie. Enregistrement des journaux sur microfilm de 35 mm pour l’archivage (1995-06-16).
ISO 9001 : Systèmes de management de la qualité – Exigences (2004-07-09).
ISO / IEC 7942-4 : Technologies de l’information – Infographie et traitement d’image – Système graphique Kernel (GKS) – Partie 4: Archive de partie d’image (disponible en anglais seulement) (2003-08-06).
ISO / IEC 9592-2 : Technologies de l’information – Infographie et traitement de l’image – Interface de programmation du système graphique hiérarchisé (PHIGS) – Partie 2: Format de fichier d’archive (disponible en anglais seulement) (2002-08-16).
ISO / IEC 9592-3 : Technologies de l’information – Infographie et traitement de l’image – Interface de programmation du système graphique hiérarchisé (PHIGS) – Partie 3: Spécification du codage mode texte en clair du fichier d’archive (disponible en anglais seulement) (2002-08-16).
ISO / IEC ISP 12069- 4 : Technologies de l’information – Profils normalisés internationaux ADFnn – Classement et recherche documentaire – Partie 4: ADF12 – Classement et recherche courante — Profil d’archivage (disponible en anglais seulement) (2004-02-12).
IS0 8601 : Éléments de données et formats d’échange – Échange d’information – Représentation de la date et de l’heure (2004-12-03).
ISO / IEC 8859 : Technologies de l’information – Jeux de caractères graphiques codés sur un seul octet
ISO / IEC 9075 : Technologies de l’information – Langages de base de données – SQL.
ISO / IEC 10646 : Technologies de l’information – Jeu universel de caractères codés sur plusieurs octets (JUC) (2003-12-15).
ISO 23950 : Information et documentation – Recherche d’information (Z39.50) – Définition du service de l’application et spécification du protocole (2003-07-30).
ISO / IEC 17799 : Technologies de l’information – Code de pratique pour la gestion de sécurité d’information (2001-09-10).
ISO 19005-1 : Gestion de documents – Format de fichier des documents électroniques pour une conservation à long terme – Partie 1: utilisation du PDF 1.4 (PDF/A-1) (2005-10-01).
ISO 15930 : PDF/X : Norme destinée à assurer l’échange de documents dans le domaine de la pré-impression. Permet de piloter les logiciels qui permettent le tramage pour l’impression.
ISO 32000 : Norme décrivant le format PDF 1.7 (2008-07-01).

AUTRES TEXTES NORMATIFS

FD X50-185 : Outils de management – Management de l’information (2004-03-01).
FD Z74-260-1 : Technologie de l’information – Guide pour la gestion de la sécurité des systèmes d’information – Partie 1: concepts et modèles (1998-08-01)/
FD ISO/TR 15489-2 : Information et documentation -« Records management » – Partie 2: guide pratique (2002-03-01).
FD/IS- TR 23081-1 : Records management – Métadonnées pour les processus de records et de records management. Partie 1 : Principes (2004-06-02).
BP Z74-500 : Sécurité des informations stratégiques – Qualité de la confiance – Comment préserver la confidentialité des informations pratiques (2002-08-01).
FD Z74-200 : Technologies de l’information – Protection des informations sensibles ne relevant pas du secret-défense – Recommandations pour les postes de travail informatiques (1992-09-01).
ISAD (G) : Norme générale et internationale de description archivistique, Deuxième édition – ISBN/ISSN: 0-9696035-6-8 (1999-01-01).
ISAAR (CPF) : Norme internationale sur les notices d’autorité archivistiques relatives aux collectivités, aux personnes et aux familles, Deuxième édition – ISBN/ISSN: 2-9521932-2-3.